La société du projet

Mr Laron
Melting pot de réflexions
Modifié le: 21 novembre 2013

Artiste?

Artistes de spectacle

Danseur

Choriste

Grimeur

Chorégraphe

Orchestrateur

Chef de ballet

Chanteur

Acteur

Musicien

Illusionniste

Grimeur

Comédien

Artiste de cirque

Créateur de décors

Comédien

Magicien

Chef d’orchestre

Décorateur

Mime

Artiste de café théâtre

instrumentiste

Maquettiste

Scénographe

Créateur de costumes

Doubleur cinéma/TV

Maquilleuses effet spéciaux

Artistes créateurs

Peintre

Sculpteur

Graveur

Ecrivain

Compositeur de musique

Parolier

Dessinateur BD

Scénariste

Dialoguiste

Graphiste

Caricaturiste

Poète

Pyrograveur

Publiciste

Régisseur

Conteur

Styliste

Réalisateur

Restaurateur de tableaux

Dessinateur modéliste

Photographe artistique

Traducteur littéraire

Non artistes

Disc-jockey

Souffleur

Guichetier

Figurant

Accessoiriste

Maquilleuse

Habilleur

Script

cuisinier

Journaliste

Speaker

Webdesigner

Responsable casting

Technicien de spectacle

Traducteur non littéraire

Décorateur de vitrine

Critique littéraire/de films

Rédacteur en chef

Présentateur TV

Personnel divers (ouvreurs, …)

Mannequin/ Modèle

Coiffeur théâtre/cinéma

Manifeste

Nous sommes nombreux à chercher un statut adapté à l'intermittence, la polyvalence et la limitation de la consommation de biens qui nous permette d'exercer de multiples activités professionnelles en toute autonomie, en préservant la solidarité, l'écologie et le sens avant le profit.

Ces dernières semaines la protection sociale des travailleurs au projet sous statut chômeur/salarié (SMART & co) est fortement mise à mal par de nouvelles dispositions de l'ONEM qui souhaite déplacer certaines catégories sous statut d'indépendant. Or celui-ci ne bénéficie pas de la même solidarité et sécurité sociale, est dangereux et risqué pour les travailleurs intermittents et pousse à un accroissement des frais en contradiction avec un objectif de limitation des dépenses propres à la simplicité volontaire.

Aujourd'hui, aucun statut professionnel solidaire et viable économiquement ne répond de façon adaptée au besoin d'un nombre grandissant de travailleurs au projets. Nous sommes convaincu que si un tel statut de travailleur autonome était proposé, il rencontrerait un grand succès parmi les actuels chômeurs, artistes, artisans et petits indépendants et serait porteur de plus-value sociale.

Afin de réfléchir ensemble loin des dissensions historiques et des préjugés liés aux acteurs de la question, nous souhaitons vous proposer de participer au lancement d'un groupe de recherche citoyen sur l'autonomie et le travail au projet. Un objectif serait d'aboutir à des propositions concrètes d'innovation sociales et fiscales ou autre et les porter dans l'espace public (pétition, manifeste, lobbying,...?).

Si vous aussi êtes en questionnement sur votre statut présent ou futur, ou si la participation à un tel groupe de travail vous intéresse, envoyez nous avant le 1er janvier 2012 vos coordonnées à l'adresse simon@surlaterre.org ou par retour d'email et éventuellement un petit descriptif de votre situation et de vos attentes.

Nous proposons de regrouper des contacts et des témoignages en vue d'organiser une première rencontre qui permettrait d'en définir les contours.

Simon, Goéric, Vincent

PS : Si ce n'est déja fait, vous pouvez prendre connaissance et éventuellement signer la proposition proposée par SMART, qui a au moins le mérite d'empêcher une mise en précarité arbitraire de nombreux travailleurs au projet: http://petition.smartbe.be/fr/petition

Réponse au projet de loi écolo

C'est une très bonne chose, ne fusse que pour éviter de précariser arbitrairement toute une partie de la population, mais cela n'évite pas le débat de fond qui finira par avoir lieu.

Je pense que la tendance future sera à une augmentation des demandes, car en lieu et terme d'abus, la croissance actuelle est à voir comme un succès et résulte d'une demande légitime d'innovation fiscale dans le contexte actuel.

Il n'y a en effet que deux statuts pour le travail autonome au projet: indépendant ou portage salarial (SMART). Les deux sont des demi solutions imparfaites pour répondre à cette demande combinée de sécurité sociale, d'intermittence, de sens dans le travail, d'autonomie, d'implication dans la société, de simplicité volontaire,... qui pourrait d'ailleurs peut-être se comprendre à travers les récentes études sur les "créatifs culturels".

Le statut d'indépendant est inadapté à l'intermittence, aux petits revenus, au faible niveau de consommation (si je caricature il devient viable pour les gros revenus réguliers avec beaucoup de frais et d'investissements). Il est peu solidaire.

Le statut d'artiste ne convient pas parce qu'il ne s'agit pas d'un statut (on est en fait chomeur, donc avec une suspicion permanente de fraude ou de fainéantise, des controles,...) De plus il n'est pas ouvert à toute forme d'activités (selon l'interprétation qu'on en fait, les "marges" sont en permanence remise en question ou suspectées d'abus). Personnellement je dois valider à chaque contrat un avertissement qui me signale que la dimension créative de mon travail est soumise à l'appréciation d'un juge, et pourrait être remise en question.

Le débat gagnerait de beaucoup si l'on arrêtait de voir tout le monde comme des abuseurs mais que l'on tentait de comprendre ce qui attire tant de monde vers ce statut hybride salarié/indépendant incluant une sécurité sociale.
L'émergence du travail au projet peut tout aussi bien se lire comme une tendance de société non dénuée d'aspects positifs: autonomie, émancipation, innovation, culture, plus value sociétale,...

Nombreux sont ceux qui cherchent simplement un cadre légal pour exercer des activités en toute autonomie, participer & bénéficier d'une caisse de solidarité. La réalité de beaucoup de personnes sous statut d'artiste est en fait très proche de celle de nombreux petits indépendants impliqués (par exemple dans les petits métiers de l'écologie: enduits terre, végétalisation de terrasses ou d'intérieur, cabanes, street food biologique, maraichage bio) et nombreux sont ceux qui combineraient bien plusieurs métiers selon les occasions.

Mais les deux statuts ne conviennent pas à tout, s’opposent même parfois, et certains passent d'ailleurs de l'un à l'autre (en tout cas beaucoup s'intéressent à l'autre statut et réfléchissent à déménager). Le choix d'un statut ou l'autre est premièrement question de faisabilité légale et de viabilité économique, puis on fait avec.

C'est d'autant plus dommage et injuste que la législation actuelle, et l'ONEM pousse à devenir indépendant, donc en fait ok pour se lancer sous statut salarié et utiliser la caisse de solidarité des travailleurs salariés, mais c'est pour passer indépendant si ça commence à bien tourner, si c'est viable, si l'on pourrais en fait devenir contributeur de cette caisse de solidarité. Les indépendant qui ne s'en sortent pas deviennent artistes, et les artistes à gros revenus deviennent indépendant...

J'espère que l'on mènera la réflexion législative de façon à encourager les dimensions positives de cette tendance.
Au lieu de restreindre la culture au seul spectacle, on gagnerait à l'élargir et à inclure dans la réflexion la réalité des petits indépendants créateurs de plus value sociétale pour donner un cadre légal au travail au projet, qui soit adapté à la simplicité volontaire, la formation continue, l'autonomie qui sont, entre autre, des caractéristiques des nouvelles formes de travail et font partie de la réalité d'aujourd'hui (émergence des créatifs culturels?).

Ce contexte absurde et schizophrénique de "crise globale, tout est à refaire" mêlé au discours "il n'y a pas de travail" pousse de nombreuses personnes à chercher un projet et un cadre de travail personnalisé, souple, qui soit également une réponse aux problèmes globaux de sociétés et c'est tant mieux, quelle belle opportunité!

Vers une société du projet?

Analyse

En cours d'écriture
Si la proposition de loi déposée par Ecolo/Groen de même que la pétition lancée par l'ASBL Smart constitue une réponse momentanée à la protection de l'intermittence, elle ne rend pas pour autant superflue la nécessaire analyse des mécanismes profonds qui ont sous tendu l'augmentation du nombre de bénéficiaires de ce statut. Elle ne répond également pas au problèmes juridiques liés à la notion de culture et de définition de l'artiste actuelle.

Pour bien comprendre ce phénomène d’augmentation des bénéficiaires, un premier pas serait de ne pas le considérer comme la conséquence d'abus, mais comme le résultat d'un succès ou d'une demande. La dialectique artistes légitimes/abuseurs alimente des luttes internes, une césure privilégiés/exclus et les visions corporatistes.

Qu'est ce qui rend ce statut attractif? Quelles sont les aspirations de ceux qui cherchent à l'obtenir? A quelles nécessités répond t'il? Pourquoi il y a t'il résistance à passer au statut d'indépendant comme le souhaite l'ONEM?

Car les débats sur les statuts sont entachés de biais cognitifs importants, lié à la représentation historique de l'indépendant et du salarié par des organisme distincts souvent en opposition, et l'introduction dans les dialectiques salarié-indépendant et patronat-syndicat d'une nouvelle forme de travail (le travail au projet) défendu par un nouvel acteur (Smart). L'ASBL Smart en est d'ailleurs bien consciente lorsqu'elle affirme que:

La loi du 24 décembre 2002 introduit un article 1 bis dans la loi du 27 juin 1969. La Belgique a décidé en 2002 de donner accès au meilleur régime de sécurité sociale existant en Belgique à tous ceux qui exercent des fonctions artistiques (artistes de spectacle, créateurs, auteurs, compositeurs,
plasticiens, etc) dont l’activité n’est pas celle d’un salarié, puisqu’il y a ici absence de liens de subordination. Il s’agit d’une innovation sociale importante et utile, qui a permis à tout un secteur de sortir du travail au noir.
Nous considérons comme majeure cette loi mais elle rencontre actuellement des résistances. Elle a fait exploser le cadre existant (employeur/indépendant) et ce statut hybride dérange l’ordre établi du monde patronal et syndical.
Source: SMART ASBL - Compte-rendu des sessions d’information des 3 et 8 novembre 2011

Notons, cependant que si tout en haut de la pyramide des tensions existent, le bas (les travailleurs au projet eux même) ne vivent pas nécessairement cette opposition: le choix d'un statut indépendant ou salarié est souvent guidé par les nécessités économique et légales liées à l'activité exercée.
Il est ainsi important pour faire évoluer ces statuts de façon positive de réaliser une analyse des raisons qui poussent chacun à choisir un statut, ou à passer d'un statut à l'autre.

Notons également que de nombreuses associations autant que des indépendants travaillent avec des salariés intermittents et vice versa, et tirent bénéfice de leur existence et de leurs particularités.

Il est également nécessaire d'analyser si cette augmentation est uniquement le résultat d'une régularisation d'un secteur, auquel cas elle devrait se stabiliser une fois la régularisation généralisée, ou si elle peut également s'expliquer par une tendance de fond de la société pour de nouvelles formes de travail qui ferait de cette augmentation une première étape qu'il conviendrait de comprendre pour l'accompagner dans le futur et leur fournir un cadre administratif solide et reconnu.

Si cette augmentation est également le résultat d'une tendance, il serait plus utile pour faire évoluer de façon positive la législation de chercher à comprendre et à définir d'une part qui sont ces nouveaux travailleurs** aux marges de la création et de la culture, quelles sont leurs aspirations légitimes, et d'autre part quelles plus values sociétales** émergent de leur existence.

Prospectives

Tenter un travail prospectif sur les signaux faibles?
Signaux faibles: Créatifs culturels - nouvelles formes de travail

Pour une société du projet

Tentative de proposition de solution...

Un travail législatif positif et utile devrait donc plutot chercher à offrir une réponse cohérente aux aspirations professionnelles des créatifs culturels afin d'encourager l'émergence de cette économie du projet à plus value sociétale par une protection sociale suffisante et un statut adapté.

  1. Permettant l'autonomie et l'autogestion et le travail au projet en général
  2. Adapté à l'intermittence, et au petit revenus;
  3. Adapté à un faible niveau de consommation de biens et de ressources;
  4. Assurant une protection sociale minimale
  5. Comprenant des mécanismes de redistribution et de solidarité (non égoiste).
  6. Compatible avec une vision large de la culture et des formes de l'implication en société
  7. Valorisant et reconnu

Enjeux/Biais cognitifs

  1. Tensions existantes sur la définition de la culture et du spectacle.
    La culture se réduit t'elle au spectacle?
    L'activité associative et la participation à l'effort de recherche aux enjeux actuels (écologiques, sociaux, humanistes) est elle de la culture?
  2. Tensions existantes entre deux statuts, celui d'intermittent autosalarié ("éventuellement protégé") et celui d'indépendant, chacun ne répondant que de manière partielle aux aspirations des créatifs culturels. Important biais cognitif attaché historiquement entre les deux statut à des mouvements syndicaux différent. On encourage les uns et les autres à se voir comme des concurrents abuseurs.
  3. Tensions inhérente entre les acteurs: les associations d’ingénierie sociale débarquent dans un vieux jeu patronat/syndicats/indépendants attachés de préjugés, de luttes et de caricatures.

Pour se dégager des biais liés a ces tensions, une possibilité est de

Constats

  1. Beaucoup de personnes autour de moi pour qui la question du sens à plus d'importance que celle du revenu proprement dit, mais qui par contre souhaitent un minimum de filet de sécurité.
  2. Beaucoup de questionnements sur l'étendue de la définition de l'art et de la culture
  3. Beaucoup de questionnements sur la faisabilité de passer du statut d'artiste à celui d'indépendant et vice versa

Le statut d'artiste n'est pas satisfaisant:

  1. D'abord parce qu'il ne s'agit pas d'un statut, et que tout le monde passe son temps à nous le dire.
  2. Ensuite parce qu'il est un privilège difficile à obtenir.
  3. Egalement parce qu'il est entaché de suspition de fraude et d'abus en permanence, et laisse planer une menace d'attaque en justice à chaque contrat
  4. La définition de travail artistique est très floue et demande de nombreuses contorsion
  5. Il menace a tout moment d'être "perdu"

Le statut d'indépendant n'est pas satisfaisant:

  1. Il ne permet pas l'intermittence, à cause des charges fixes importantes
  2. Peu ou pas de solidarité, aucun filet de sécurité (peu d'impots liés au revenu, aucune allocation lors des phases de creux)
  3. La déduction des frais n'est aucune utilité si l'on cherche à limiter sa consommation

Hypothèses

L'augmentation du nombre de bénéficiaires de la protection de l'intermittence résulte de la convergence d'un contexte économique et social et de l'émergence de nouvelles aspirations dans la société. Mon hypothèse principale, est que le succès du statut de bûcheron est corrélée à l’émergence des créatifs culturels et à leurs besoins spécifiques: répondre au sens avant tout, disposer d'une autonomie et d'une sécurité sociale: soit ni salarié ni indépendant..
Ce statut hybride est une voie imparfaite mais disponible.

Cela bouscule les rapports de force en présence, mais si l'on cherche a comprendre les aspirations de ceux qui choississent cette voie, l'on peut espérer comprendre et proposer des réformes positives.

Il répond partiellement aux aspirations et fourni un cadre administratif aux activités proffessionelles des créatifs culturel?
http://www.creatifsculturels.be/En%20savoir%20encore%20plus.htm

  1. Si l'on analyse la situation en terme de succès plutôt qu'en terme d'abus, on comprend mieux le mouvement de fond qui amène de nombreuses personnes a chercher le statut d'artiste et l'on peut espérer travailler à l’amélioration de ses aspects positifs pour la société.
  2. Si l'on croise ce succès aux études relevant de l'émergence des créatifs culturels dans la société occidentale, on peut peut-être espérer comprendre en quoi il répond ou pas à un besoin pour certains citoyen.
  3. Le choix d'un statut particulier est question de sens autant que de revenu, car il implique une vison.

    Le statut d'indépendant est imperméable d'une part à l'intermittence à cause des charges fixées élevées, et d'autre part à la limitation de la consommation de part son système de déduction de frais.

    Le statut d'indépendant est imperméable à l'inclusion de plus value sociétale.

    Il est au contraire peu solidaire en cas de gros revenus.
    Il ne convient que peu aux créatifs culturels.

  4. Créatifs culturels cherchent à répondre à une double aspiration: le revenu et la sécurité sociale d'une part, le sens d'autre part